Mentions légales

http://www.boishd.fr/ est le site officiel de la Plateforme régionale d’innovation Bois HD.

Bois HD est un Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) dont les fondateurs sont Atlanbois, l’Ecole Supérieure du Bois (ESB) et Menuiserie Avenir.

L‘ESB est le mandataire du GIS. Elle est le responsable juridique et financier du GIS et porte les emplois.

Bois HD
Plateforme régionale d’innovation
Rue Christian Pauc – BP10605
F – 44306 Nantes cedex 03
Tél. + 33 (0)2 40 18 12 12 – Fax. +33 (0)2 40 18 12 00

Directeur de la publication :  Arnaud Godevin

Responsable de la rédaction  : Monika Plöckl

Rédacteurs : service communication ESB, équipe Bois HD

Photos :  Bois HD / Groupe ESB / Fotolia

Réalisation graphique et technique : Mazedia

Système de gestion des contenus  : WordPress

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site de Bois HD est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Bois HD et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Bois HD. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Bois HD se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Bois HD ou Plateforme régional d’innovation Bois HD et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Bois HD.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Bois HD. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Bois HD se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Bois HD ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de Bois HD et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de Bois HD ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site Bois HD.
  • Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris de Bois HD, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de Bois HD lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit à Bois HD des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site de Bois HD renonce à exercer tout recours contre Bois HD dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Bois HD .